Marque renouvelée - Marque en vigueur

SQUARE D
SNA HOLDINGS INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1610344
Date de dépôt :
17/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2030

Présentation de la marque SQUARE D

Déposée le 17 août 1990 par la société SNA HOLDINGS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SQUARE D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SNA HOLDINGS INC domicilié(e) 1105 North Market Street, WILMINGTON, Etat du Delaware - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TAoMA Partners, Mme Pantalacci Malaurie domicilié(e) 51 Rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France.

La marque SQUARE D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SQUARE D arrivera à expiration en date du 17 août 2030.

SNA HOLDINGS INC a également déposé les autres marques suivantes : SQUARE D , D , D


SNA HOLDINGS INC., Société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 1105 North Market Street, WILMINGTON, Etat du Delaware - États-Unis


TAoMA Partners, Mme Pantalacci Malaurie - 51 Rue de Miromesnil - 75008 - Paris - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168424 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 14 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297001 - Publication au BOPI 2000-03-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 14 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297002 - Publication au BOPI 2000-03-14

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2427030 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741208 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28

Machines et machines-outils: moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs; installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.